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Marques déposées par monsieur NTEP Médard
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france monde
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

france monde
M. NTEP Médard

Numéro de dépôt :
3972390
Date de dépôt :
04/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/01/2023
france monde de NTEP Médard

Présentation de la marque france monde

Déposée le 4 janvier 2013 par monsieur NTEP Médard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « france monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est monsieur NTEP Médard domicilié(e) 18 rue dunivernais - 94550 - CHEVILLY LARUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NTEP Médard domicilié(e) 18 rue dunivernais - 94550 - CHEVILLY LARUE - France.

La marque france monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972390.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque france monde est expirée depuis le 4 janvier 2023.

NTEP Médard a également déposé les autres marques suivantes : AIR CEMAC , DE FRANCE MONDE CDFM


M. NTEP Médard - 18 rue dunivernais - 94550 - CHEVILLY LARUE - France


M. NTEP Médard - 18 rue dunivernais - 94550 - CHEVILLY LARUE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 24 février 2014 - Rejet partiel n°619068 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.